OLIVIER SCALA et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q
Numéro de dépôt :
3259994
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
Présentation de la marque Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR
Déposée le 28 novembre 2003 par OLIVIER SCALA et la Société Anonyme (SA) et ETS. GEORGE CANNON Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Les déposants sont OLIVIER SCALA domicilié(e) 13 B RUE NEUVE N.D,78000 VERSAILLES - 78000 - France et la Société Anonyme (SA) et ETS. GEORGE CANNON Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q domicilié(e) 6 Rue DEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SCALA et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q domicilié(e) 13 B RUE NEUVE N.D, 6 Rue DEVALLOIS,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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